Existe-t-il une voie médiane entre marché et solidarité voire un chemin permettant de la dépasser concernant l’accès à l’eau ? Cette interrogation constitue le fil conducteur de cet ouvrage aux analyses fondées sur différents ordres et systèmes juridiques. L’étude se veut pédagogique afin d’être accessible à tous ceux, juristes ou simples citoyens, intéressés par ce thème essentiel au carrefour de l’économie, de l’environnement et des droits de l’Homme.
Historiquement, comme en attestent coutumes et droits positifs anciens ou religieux, la fourniture de l’eau oscille entre deux modèles : usage libre / usage approprié. Le droit international tout comme les droits positifs internes contemporains en sont les héritiers en balançant entre les dimensions économiques et vitales de l’accès à l’eau. L’ouvrage revisite les discours contradictoires alternant critiques d’une marchandisation de l’élément hydrique et louanges des forces du marché censées assurer un approvisionnement à chacun. Les analyses juridiques développées révèlent que la libéralisation totale du secteur de l’eau est loin de triompher. Aide sociales mais aussi nombre de jurisprudences facilitent aux plus démunis l’accès à cette ressource vitale. En effet, l’eau est davantage perçue comme un patrimoine que comme un bien économique qui, avec ses services, relèverait d’un marché débridé. En désacralisant le droit de propriété issu de la Révolution française, le concept de patrimoine commun de l’humanité revitalise l’idée d’appropriation simultanée présente au sein du droit féodal occidental. Il s’agit d’une innovation mariant efficacité et respect des droits humains. L’analyse se clôt en formulant différentes propositions qui pourraient, à l’avenir, contribuer à améliorer l’existence de centaines de millions, voire de milliards d’êtres humains.
L'auteur – Franck Duhautoy est docteur en droit public. Il est également titulaire d’une maîtrise d’histoire romaine et professeur de lycée d’histoire-géographie. Il a consacré sa thèse au droit à l’eau, entre droits de l’Homme et droit des affaires. Franck Duhautoy a collaboré au "Programme Lascaux, penser une démocratie alimentaire", programme d’étude en droit sélectionné par le Conseil européen de la recherche. Il est l’auteur de différents articles publiés au sein des revues juridiques Droit de l’environnement et Comparative, Law Journal of the Pacific. Il y a évoqué des thèmes aussi variés que le droit international de l’investissement, la possible survie d’États déterritorialisés, les avancées du droit étasunien sur le réchauffement climatique… Franck Duhautoy est membre de la Société française du droit de l’environnement (SFDE) et de l’European Society of International Law (ESIL).